Assurance auto : suis-je assuré si je prête ma voiture ?
Prêter sa voiture à un tiers est une situation qui peut arriver plus ou moins régulièrement dans la vie. Mais lorsqu'elle se présente, mieux vaut se demander quelle sera la couverture en cas de sinistre lorsque le conducteur est une autre personne que celle déclarée sur le contrat.
Texte : Anthony SINCLAIR
Photo : D.R.
Sur le plan statistique, le prêt de véhicule est considéré comme un risque aggravant par la plupart des assurances auto. De ce fait, la prise en charge de votre assurance en cas de sinistre va dépendre des différents cas de figures prévus sur le contrat souscrit et ses conditions particulières. Une bonne raison supplémentaire de bien prendre le temps de comparer les assurances auto avant de choisir son contrat et son assureur...
Le contrat prévoit une conduite exclusive ou des restrictions
Dans ce type de contrat, le prêt du véhicule à un tiers est expressément interdit par le contrat ou autorisé seulement à certaines personnes en plus du conducteur principal, comme par exemple à votre conjoint ou à vos enfants. Les clause d’exclusivité sont notamment très courantes sur les contrats assurant des voitures haut de gamme ou de collection car cela permet de réduire le montant des cotisations en limitant les risques.
Un contrat d'assurance auto peut également prévoir une clause d'exclusion et aussi interdire le prêt de votre véhicule à un jeune conducteur, profil jugé plus à risque par les assureurs.
Quoi qu'il en soit, en cas d'accident lors du prêt de votre véhicule à une personne qui n'est pas autorisée explicitement par votre contrat, l'intervention de l'assurance sera très limitée voire nulle ! Si vous ne tenez pas compte de ces restrictions, vous devrez alors assumer pleinement tous les risques et les conséquences qu'ils impliquent car c'est bien votre responsabilité qui sera alors engagée …
Le contrat intègre une clause de « prêt du volant »
Avec ce type de contrat, vous avez le droit de prêter votre voiture à qui vous voulez, à la condition tout de même que le conducteur soit titulaire d'un permis de conduire en cours de validité ! De plus, la couverture d'un conducteur occasionnel se fait généralement dans les conditions prévues au contrat, lesquelles peuvent prévoir par exemple une majoration de franchise en cas d'accident responsable. En revanche, selon la fréquence du prêt, des conditions particulières peuvent s'appliquer.
En cas de prêt exceptionnel
Si votre contrat ne prévoit pas le prêt de véhicule mais que vous devez impérativement le faire de façon exceptionnelle, sachez que ce n'est pas nécessairement un problème insoluble. En effet, il suffit généralement d'appeler votre assureur pour lui demander un avenant de votre contrat, même temporaire, et ainsi déclarer un conducteur occasionnel qui ne serait pas explicitement couvert par votre contrat. Cela peut être utile par exemple lorsque vous souhaitez revendre un véhicule et le faire essayer à un potentiel futur acheteur. Il est possible et légitime que votre assureur demande une contrepartie financière pour ce type de couverture exceptionnelle mais ce n'est pas systématique. L'application d'un surcoût peut aussi être néfaste au maintien d'une bonne relation commerciale avec l'assuré...
En cas de prêt régulier
Si vous prêtez votre véhicule de façon continue ou répétée à une même personne, la loi vous impose de déclarer ce conducteur à votre assureur, soit en tant que nouveau conducteur principal du véhicule soit en tant que conducteur secondaire ou encore comme conducteur occasionnel . Ce sera à vous de trancher en fonction du nombre d'utilisations mais sachez qu'en cas d'accident, l'expert pourra mener une enquête (tout simplement auprès du voisinage) afin de déterminer qui est réellement le conducteur principal du véhicule ! Dans ce cas, mieux vaut être en règle pour espérer une bonne application de toutes les garanties souscrites, sans restriction...
Quelle prise en charge de l'assurance en cas de prêt de véhicule ?
L'intervention de votre assureur en cas d'accident dépend de deux cas de figures. Soit votre voiture est à l'origine de l'accident, soit elle ne l'est pas !
Dans le cas où votre véhicule n'est pas à l'origine de l'accident et s'il y a un autre véhicule impliqué, il faut savoir que c'est l'assurance de ce dernier qui prendra en charge les réparations. C'est le cas de figure le plus simple, en théorie.
A l'inverse, si votre véhicule est à l'origine de l'accident, c'est la garantie responsabilité civile obligatoire qui prendra en charge les dommages occasionnés. La responsabilité civile, garantie de base, présente dans tout contrat d’assurance, reste effective quelle que soit la personne au volant. Malheureusement, dans la plupart des cas celle-ci ne couvre pas les dommages subis, ou une partie seulement, par votre véhicule ou le conducteur à qui vous aviez prêté votre véhicule. Par ailleurs, le contrat peut prévoir d'appliquer des franchises beaucoup plus élevée dans le cas d'un prêt...
CONCLUSION
Avant de prêter votre véhicule à un tiers, vous devez toujours vérifier si votre contrat d'assurance autorise un prêt, même très court, et si oui, à quelles conditions. En cas de doute, n'hésitez pas à interroger votre assureur car, comme dit le proverbe, mieux vaut prévenir que guérir...