réception à titre isolé, le parcours du combattant ?
La RTI… 3 lettres que vous avez déjà dû entendre si vous vous êtes intéressé à l’homologation d'une sportive de provenance hors Union Européenne. Sur le forum de L’Automobile Sportive, la question est récurrente. Alors, à l’instar d’une FAQ, on s’est dit qu’il serait bon de vous donner une feuille de route pour mieux connaître la Réception à Titre Isolée…
Texte & Photos : D.R.
Tout d’abord, il est bon de préciser que cet article n’a pas prétention de vous donner la recette miracle pour réussir à tous les coups une Réception à Titre Isolé. Comme nous allons le voir par la suite, elle possède de nombreux facteurs d’acceptation, dont un certain nombre sont d'ordre humain, rendant toute démarche unique, même pour 2 autos parfaitement équivalentes... Soyons clair et net dès le début : une RTI est une démarche fastidieuse, chronophage et surtout, sans garantie de réussite. Elle se prépare longtemps à l’avance et l’intéressé doit être "blindé" niveau théorie avant de se lancer. Le cas échéant la sanction peuts’avèrer sévère : le bannissement des routes pour votre sportive expatriée !
A QUOI SERT LA RTI ?
La RTI permet à un particulier de faire homologuer sur le territoire français un véhicule qui n’a pas subi d’homologation officielle dans un pays de l'Union Européenne par son constructeur, autrement dit, un véhicule pour lequel le constructeur ne peut fournir de certificat de conformité européen (COC). En résumé, pour obtenir un Certificat d'immatriculation (Carte Grise) en bonne et due forme pour une sportive n'ayant jamais été officiellement importée en France, il faudra présenter à la préfecture un Provès Verbal de RTI. Attention à ne pas confondre administratif et assurance. Votre assureur peut légalement assurer un véhicule immatriculé à l’étranger. En revanche, en cas d’accident si vous n’étiez pas autorisé à rouler avec ce véhicule, votre assurance est en droit de vous refuser toute prise en charge ! Par exemple, si vous avez un véhicule immatriculé outre manche, il faudra prouver à votre assureur que vous y habitez plus de 6 mois par an ou que vous êtes dans une démarche bien avancée d’homologation. Alors vous entendrez toujours ici et là des trucs et astuces… mais jouer avec l’administration est à vos risques et périls.
QUI PEUT PASSER UNE RTI ?
En théorie tout le monde… à condition première que vous soyez l’importateur du véhicule. De cette question en découle une autre : peut-on "RTIsé" n’importe quel véhicule ? Clairement non ! Nous le verrons par la suite avec l’explication des tests UTAC / CERAM. Certaines catégories de véhicules sont exemptées de RTI. Par exemple tout véhicule de collection (30 ans) ne passera que par la case préfecture. Cependant rapprochez vous de la FFVE (Fédération Française des Véhicules d’époque) qui saura vous épaulez dans cette démarche.
RTI, COMMENT CA MARCHE ?
On attaque ici le gros du sujet. Vous aurez en face de vous deux organismes : d’un coté la DREAL (Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) ou DRIEE en région Île de France, d’un autre l’UTAC (Union technique de l'automobile du motocycle et du cycle). La Dreal (anciennement DRIRE) est un organisme régional. Chaque région possède sa propre succursale. Elle va s’occuper de toute la partie administrative. Au niveau technique, elle ne touchera à rien. Juste une inspection générale de l’auto sera faite pour connaître ses spécifités techniques. Un bémol tout de même. L’agent sera chargé de regarder un ensemble de points vastes qui vont de l’attache des ceintures de sécurité à l’ensemble de la verrerie. Pourquoi citer ces 2 points ? Par exemple si votre voiture est équipée de harnais et non de ceintures 3 points traditionnelles, le "Drealien" vous demandera de les changer. Ne chercher pas le parallèle avec ce que font les constructeurs. Oui la dernière GT3 RS possède des beaux harnais fluo alors pourquoi pas la vôtre ? Parce que ! Toute la verrerie devra être marquée E + un numéro (correspondant un pays européen). Dans le cas contraire, à changer ! De même si vous avez des phares Xénon sans laveur… à changer !
Avant tout rendez-vous dans un bureau régional ou appel à une DREAL, vous aurez pris soin de monter le mieux du monde un beau dossier de l’ensemble de la documentation nécessaire (stipulé sur la fiche 103C–GS75). Il nous est impossible de vous faire une liste exhaustive, tant celle-ci dépend, du véhicule et du pays d’origine. Les choses se compliquent d’autant plus qu’elles dépendent de votre représentant à la Dreal. En effet un certain nombre de points ont une approbation subjective et donc au bon vouloir de votre interlocuteur. De son bon vouloir, il y a le facteur temps. Plus c’est cordial, plus c’est rapide ! Alors soyez poli. Si la scène de la maison qui rend fou dans les 12 travaux d'Astérix vous énerve, n'oubliez pas que vous n’êtes un irréductible gaulois. Autre complication, chaque Dreal n’est pas équivalente devant la RTI. La démarche est tellement complexe que certaines en ont plus l’habitude que d’autres. Equipez-vous d’un gros chéquier aussi. Dans toutes ses réclamations, la DREAL exigera probablement l’intégralité ou une partie des tests UTAC. L’UTAC est un organisme privé et peut être amené à faire subir à votre bolide 5 tests : bruit, pollution, vision, freinage, antiparasitage.
LES TESTS DE L'UTAC
Prenons ces tests du plus simple au plus compliqué.
- L’antiparasitage : consiste à vérifier que votre auto ne subit pas de disfonctionnement et qu’elle n’en crée pas. En règle générale, une simple formalité.
- La rétro vision : consiste à vérifier la bonne visibilité arrière. Votre voiture est placée selon un protocole et l’opérateur doit être en mesure de voir tous les points de repères grâce au rétro. Attention aux rétros bombés pour accentuer le champ de vision. Seule la partie « plane » du miroir est prise en compte.
- Le freinage : si votre auto passe le CT alors elle passera haut la main ce test avec un bémol pour le frein à main. La voiture doit tenir sur un plan incliné chargé au PTAC. Sur certaines autos il faudra apporter un soin particulier à ce point.
- Le bruit : Selon l’année de construction les normes diffèrent : pré-1989 : 80db, 1990 à 1996 : 77db, 1997 et après : 74db. Le test se fait en dynamique sur une portion ou le technicien accélère pied au plancher. Vous n’êtes pas ingénieur acoustique et vous ne vous rendez pas compte de ce que représentent 74dB ? Prenez votre smartphone, il existe souvent de très bonnes applications qui vous donneront une excellente première approche. Il est possible d'avoir une dérogation de 1dB(A) en plus si le véhicule est considéré comme sportif, chose faite presque systématiquement. Une fois de plus, l’argument « la 458 Italia fait plus de barouf qu’une salle de concert, alors pourquoi pas la mienne » n’est pas recevable. Les exigences constructeurs ne sont pas les même. Pourquoi ? Toujours parce que !
Dans la majorité des cas, il vous faudra plus qu’un simple dBkiller pour arriver à un tel niveau. Un vrai travail de fond avec des panneaux insonorisants et ligne complète d’échappement vous permettront d’atteindre ce niveau.
- La pollution : pour connaitre les taux de pollution de votre auto, n’hésitez pas rendre une petite visite à votre centre de CT favori. Sachez toutefois que par exemple, un modèle à carburateur, post-1996 ne passera jamais les tests. Tout comme les voitures dépourvues de pot catalytique.
COMBIEN COUTE LA RTI ?
Pour effectuer tous ces tests l’UTAC délestera votre porte monnaie d'un minimum de 1500€. Que se passe-t-il si vous ne les passez pas tous haut la main ? Vous recommencez et vous repayez ! Si par le passé la législation autorisait autant de passage que votre porte-monnaie le pouvait, aujourd’hui vous n’avez plus le droit qu’à trois essais. Sachez que tout test acquis n’est pas à repasser. Une remarque qui sort du cadre de la RTI mais qui concerne tout de même l’homologation d’un véhicule en France. Ne pas oublier qu’il faudra passer un contrôle technique (avec certainement des pièces à changer aussi) et s’acquitter des aspects fiscaux. Si le véhicule a moins de 6 mois ou moins de 6000 km, il faudra payer la TVA. Dans le cas contraire il faut faire une demande aux impôts d'un certificat fiscal d'exonération (certificat 1993 VT-REC). Si la voiture vient d’un pays en dehors de la Communauté Européenne, il faut aussi fournir le certificat de dédouanement 846 A (et ce n’est pas gratuit non plus).
En résumé, homologuer une sportive via la RTI impose de ne pas prendre cette démarche à la légère et de potasser son sujet pour avoir un minimum de mauvaises surprises. Evaluer la faisabilité d’une RTI et le succès au passage des tests UTAC sur le véhicule que l’on convoite et le coût que cela va engendrer (en prévoyant une bonne marge) est un préalable indispensable. Identifier les DREALs les plus compétentes dans cette démarche pour simplifier la partie administrative en est un autre. Et le plus important : être patient, persévérant et garder en toute circonstance son calme et son sang froid !